De la prévention des RPS à la promotion de la QVCT
Publié le :
25/06/2024
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Source : www.legisocial.frLa prévention des risques psycho-sociaux, longtemps au cœur des préoccupations des entreprises, est aujourd’hui supplantée par une nouvelle approche, celle de la qualité de vie et des conditions de travail.... Lire la suite
Historique
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De la prévention des RPS à la promotion de la QVCT
Publié le : 25/06/2024 25 juin juin 06 2024Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
La prévention des risques psycho-sociaux, longtemps au cœur des préoccupations des entreprises, est aujourd’hui supplantée par une nouvelle approche, celle d...Source : www.legisocial.fr
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Baux commerciaux : la mensualisation des loyers retardée pour cause de dissolution
Publié le : 25/06/2024 25 juin juin 06 2024Droit commercial / Baux commerciaux
Afin de limiter les sorties de trésorerie liées à la location du local, les bailleurs commerciaux ont signé un accord le 3 juin dernier concernant la mise en...Source : www.gerantdesarl.com -
Taux de cotisations sociales URSSAF 2024
Publié le : 24/06/2024 24 juin juin 06 2024
Sur les fiches de paie de vos salariés sont calculées les cotisations sociales salariales et patronales relevant de l’Urssaf...Source : www.legisocial.fr -
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Publié le : 24/06/2024 24 juin juin 06 2024Droit des sociétés / Transmission d’entreprise
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Contrat publié et dispense d’action en revendication : quid de la publication d’un avis d’attribution d’un marché public ?
Publié le : 21/06/2024 21 juin juin 06 2024Droit des sociétés / Procédures collectives
En vertu de l’article L.624-10 du Code de commerce, « le propriétaire d’un bien est dispensé de faire reconnaître son droit de propriété lorsque le contrat p...Source : www.lemag-juridique.com
